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MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
SCOP SARL APPALOOSA
ZI KERBRIAND
BP 10 29610 PLOUIGNEAU
Tél. 02 98 79 81 00
Fax. 02 98 79 83 22
FRANCE
Date de mise en ligne : 29/09/10
Directeur de la publication : Bertrand Le Coq
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Appaloosa Site développé avec WordPress !
Hébergement : WP Engine
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
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APPALOOSA
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RESPONSABILITÉ
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DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par APPALOOSA sur le site ww.appaloosa.fr
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.