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MENTIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE

SCOP SARL APPALOOSA
ZI KERBRIAND
BP 10 29610 PLOUIGNEAU
Tél. 02 98 79 81 00
Fax. 02 98 79 83 22
FRANCE
Date de mise en ligne : 29/09/10
Directeur de la publication : Bertrand Le Coq
Webmaster : Didier Bihan

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Appaloosa Site développé avec WordPress !
Hébergement : WP Engine

 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
APPALOOSA
BP 10 29610 PLOUIGNEAU
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RESPONSABILITE

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site ww.appaloosa.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de APPALOOSA. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de APPALOOSA.

 

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par APPALOOSA sur le site ww.appaloosa.fr

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.